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Statuts de l'université

- Statuts de l'Université Bordeaux 1
- Délibération relatifà l'actualisation des statuts de l'Université Bordeaux 1 suite à la création de l'Institut polytechnique de Bordeaux

Règlement intérieur

- Règlement intérieur de l'université
- Règlement intérieur du CA
- Annexe : règlement du 12 février 2009 portant modalités de publication des actes à caractère règlementaire

 

Délégation de compétence

- Délégations de pouvoir
- Délégations de signature

 

Conseil d'administration

Conseil d'administration du 24 mars 2009

- Délibération portant modification du règlement intérieur du conseil d'administration de l'Université Bordeaux 1


Conseil d'administration du 12 février 2009

- Délibération tendant à la renonciation par l'Université Bordeaux 1 d'une parcelle de son domaine public au bénéfice de la société RESCOLL
- Délibération pour l'attribution d'une subvention au bénéfice de l'association CESENS
- Schéma directeur de l'aide à l'insertion professionnelle

 

Conseil d'Administration du 28 mai 2009

- Relevé de décisions du CA du 28 mai 2009
- Délibération portant approbation de la modification des statuts de l'Observatoire aquitain des sciences de l'univers adoptée par le conseil de cet observatoire le 11 mars 2009
- Délibération portant approbation des modifications des statuts de l'UFR Mathématiques et Informatique adoptée par le conseil de cet UFR le 10 février 2009
- Délibération portant modifications des statuts de l'université Bordeaux 1 relatives à la création des fonctions de vice-présidence déléguée aux relations internationales et des chargés de mission
- Délibération portant modifications des statuts de l'université Bordeaux 1 relatives à la direction des services généraux
- Délibération portant modifications des statuts de l'université Bordeaux 1 et du règlement intérieur du conseil d'administration de l'université Bordeaux 1 relatives à la création d'un service commun universitaire ou/et interuniversitaire
- Délibération portant approbation d'une prime de charge administrative relative à la charge de mission "démarche qualité"
- Calendrier des enseignements universitaires 2009-2010
- Modalités de contrôle de connaissances

 

Conseil d'Administration du 16 juillet 2009

- Délibération fixant la redevance d'occupation non constitutive de droits réels du domaine public universitaire
- Délibération pour le passage de l'université aux RCE
- Calendrier des enseignements universitaires 2009-2010
- Droits de scolarité 2009-2010

 

Conseil d'Administration du 15 octobre 2009

- Lettre d'orientation budgétaire 2010
- Adoption de la procédure interne d'élaboration du budget
- Grande masses- Cadrage budgétaire 2010
- Charte des thèses 09.07.09
- Approbation de la demande d'habilitation des diplômes (contrat quadriennal 2011-2014)
- Adoption des modalités de contrôle des connaissances
- Modification de la délégation de pouvoir du conseil d'administration consentie au président de l'université
- Approbation de la restructuration, en un service unique, du service interuniversitaire de médecine préventive et du centre de santé et de la désignation de sa directrice
- Détermination des fonctions ouvrant droit à la prime pour charge administrative pour l'année 2009-2010
- Projet stratégique 2011-2014
- Contrat d'objectifs et de moyens de l'IUT
- Délibération portant approbation de la sanctuarisation de parcelles du domaine privé de l'Université Bordeaux 1
- Délibération relative à la cession d'une parcelle du domaine privé de l'université au bénéfice de l'INRIA
- Renonciation à la dotation de l’Etat d'une parcelle affectée au domaine public de l'Université Bordeaux 1 au bénéfice de l'INRIA
- Adhésion à l'association NOBATEK
- Délibération portant décision budgétaire modificative n°2
- Délibération portant décision budgétaire modificative n°3

 

Conseil d'Administration du 12 novembre 2009

- Délibération relative aux critères d'attribution de le prime d'excellence scientifique
- Extrait PV Campagne de gestion des emplois 2010
- Extrait PV Désignation des membres au comité électoral consultatif
- Délibération relatifau comité électoral consultatif
- Délibération relative aux conditions générales d'achat
- Conditions générales d'achat (version française)
- Conditions générales d'achat (version anglaise)
- Délibération ADERA-GIS Matériaux-1
- Délibération relative à la subvention Mtech